Mentions Legales

Derniere mise a jour : Mars 2026

1. Editeur du site

Raison sociale : DUHEM THIBAULT (Jury AI)

Forme juridique : Entrepreneur individuel

SIREN : 910 390 657

SIRET (siege) : 910 390 657 00021

TVA intracommunautaire : FR19910390657

Adresse : 2 impasse des ecoles, 66300 Saint-Jean-Lasseille, France

Directeur de la publication : Thibault DUHEM

Email : contact@juryai.app

2. Hebergement

Hebergement backend (API et base de donnees)

OVHcloud

2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Site web : www.ovhcloud.com

Hebergement frontend

Amazon Web Services (AWS) — Amplify

Amazon Web Services EMEA SARL, 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg

Site web : aws.amazon.com

Stockage de fichiers

Cloudflare R2

Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA

Site web : www.cloudflare.com

3. Propriete intellectuelle

L'ensemble du contenu du site juryai.app (textes, graphismes, logos, icones, images, elements logiciels) est la propriete exclusive de DUHEM THIBAULT, sauf mention contraire.

Toute reproduction, representation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procede que ce soit, sans autorisation prealable et ecrite de l'editeur, est interdite et constitue une contrefacon sanctionnee par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.

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6. Responsabilite

L'editeur s'efforce de fournir des informations aussi precises que possible. Toutefois, il ne pourra etre tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise a jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers.

Les contenus generes par intelligence artificielle sont fournis a titre indicatif et pedagogique. Ils ne constituent ni un avis professionnel ni une evaluation officielle.

7. Droit applicable

Les presentes mentions legales sont soumises au droit francais. En cas de litige, et apres tentative de resolution amiable, les tribunaux francais seront seuls competents.

8. Contact

Pour toute question concernant les mentions legales :

contact@juryai.app